Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA PAILLARDIERE
Numéro de dépôt :
1371932
Date de dépôt :
18/09/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/09/1996
Présentation de la marque DOMAINE DE LA PAILLARDIERE
Déposée le 18 septembre 1986 par JAMBON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA PAILLARDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA PAILLARDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PAILLARDIERE est expirée depuis le 18 septembre 1996.
JAMBON Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09